La Belle Province dans la mire du fisc

[OursNoir]

25 janvier 2010 | 08h06

Argent

 

La chaîne de restaurants La Belle Province fait l'objet d'enquêtes de la part de Revenu Québec, qui a découvert que des restaurants sous-estimaient systématiquement leurs ventes de frites, de hot-dogs et d'autres produits, évitant ainsi de payer des milliers de dollars de TPS, de TVQ et d'impôts.

 

 

La Presse rapporte lundi que la très grande majorité des quelque 200 restaurants ont été vérifiées par Revenu Québec. Le gouvernement leur réclame des sommes variant de 30 000$ à 170 000$ de TVQ impayés en cinq ans de taxes de vente impayées. En ajoutant la taxe sur les produits et services, la facture gonfle de 66%.

 

À ces montants s'ajoutent les intérêts et une pénalité administrative, qui peut grimper jusqu'à 50% des sommes de TPS-TVQ éludées.

 

Les ventes non déclarées n'ayant pas été ajoutées aux revenus des entreprises, les entrepreneurs se voient aussi réclamer des impôts additionnels.

 

Le journal estime que si la moitié des restaurants reçoivent une facture totale de 200 000$, le fisc encaissera une somme qui frisera les 20M$.

 

Cette nouvelle ne me surprend pas du tout. Disons qu'un endroit où ils se sont toujours refuser à offrir le paiement direct et le crédit comme mode de paiement, et s'entête à ne pas moderniser les caisses, il y avait de fortes chances qu'une partie des revenus ne soit pas déclarée.

 

Je me demande pourquoi le fisc n'a pas enquêté avant?