Coopérative Tiohtiake - 8 étages

[ScarletCoral]

Ça brasse à la coop 

https://www.lapresse.ca/affaires/201904/13/01-5222099-vivre-en-cooperative-sinvestir-plutot-quinvestir.php

vers la fin de l'article : 

Du conflit au cauchemar

Une mésentente entre le C.A. et les membres a complètement paralysé une coop montréalaise au cours des derniers mois.

Encouragés par des amis, Martin Dubé et sa conjointe ont quitté Laval pour embrasser la vie coopérative à Montréal en juillet 2018.

Ils se sont donc installés dans un appartement de la coop Tiohtiake, dans le quartier Griffintown à Montréal.

En langue mohawk, tiohtiake signifie « le lieu où les nations et les rivières s'unissent et se divisent ». Le couple ne croyait toutefois pas assister à une division aussi éloquente dans cet immeuble de 81 logements.

Le mois dernier, le conseil d'administration (C.A.) a démissionné en bloc, après des mois de guerre ouverte avec certains membres - échanges d'insultes personnelles et de lettres d'avocats en prime. Des administrateurs affirment qu'ils évitaient les ascenseurs et les aires communes pour ne pas se faire invectiver. Lors d'une assemblée générale, des personnes en sont même venues aux coups.

« Tout a pris une drôle de tournure », constate Martin. C'est peu dire.

Après que sa conjointe et lui eurent emménagé, deux éléments ont rapidement provoqué la discorde avec le conseil d'administration.

D'une part, le couple possède deux chiens, alors que le règlement de l'immeuble n'en permet qu'un : M. Dubé signale, formulaire de candidature à l'appui, qu'il n'a jamais caché d'information, mais le C.A. rétorque que de signer un bail l'oblige à se conformer au règlement.

D'autre part, dans le même formulaire, il était spécifié que la fille de 19 ans de madame résiderait avec eux. Or, selon le C.A., elle n'a jamais habité à temps plein à Tiohtiake, si bien que le couple aurait dû se faire attribuer un logement plus petit.

La tension a donc monté et le C.A. a suspendu pour trois mois le membership du couple - en réalité, seule la conjointe de Martin est membre. Cette suspension la privait d'un rabais mensuel sur son loyer et de son droit de vote en assemblée générale.

Pour dénouer le conflit, les deux parties ont convenu d'aller en médiation... avant de s'accuser mutuellement d'avoir fait dérailler le processus.

À la mi-février, le C.A. a convenu d'une exclusion à vie de la coop. En vertu du règlement interne, cela n'implique toutefois pas une obligation de déménager à la fin du bail en cours, une clause en vigueur dans d'autres coops.

Le couple a néanmoins refusé d'honorer la hausse de loyer conséquente à l'exclusion. Les avis de retard se sont donc accumulés.

« Le C.A. n'est pas propriétaire du building, ce n'est pas non plus un organe coercitif qui peut taper sur la tête du monde », dénonce Martin Dubé.

Pas d'instance d'appel

Le couple n'est pas le seul à avoir reçu un avis de suspension ou d'exclusion de la coop Tiohtiake au cours des derniers mois.

Chez les personnes suspendues ou exclues, on dénonce une stratégie destinée à museler une poignée de « dissidents » qui ont défié la gestion du C.A. Dans l'autre camp, on invoque notamment des contraventions au règlement de régie interne, mais à plus forte raison le manque ou l'absence de participation aux tâches partagées. Autant de motifs valables pour une suspension ou une exclusion au sens de la Loi sur les coopératives.

Toutefois, il n'existe pas d'instance d'appel pour les membres qui voudraient contester une décision à leur égard. Pas plus qu'il n'existe de « tribunal » des coopératives. Et comme le C.A. n'est pas propriétaire des lieux, sa relation avec les membres ne tombe pas sous l'égide de la Régie du logement.

S'il désire faire casser un verdict de son C.A., un membre doit donc s'adresser à la Cour supérieure. Et si la Cour accepte d'entendre la cause, elle ne rendra pas une décision sur le fond du conflit : elle jugera plutôt si le processus de suspension ou d'exclusion a été fait de manière juste et impartiale.

« Des membres qui gagnent leur cause, il n'y en a pas beaucoup, vu les critères qui limitent l'intervention de la Cour supérieure », convient Me Marc-André Émard, avocat de l'aide juridique.

Prendre le bâton du pèlerin peut facilement atteindre les 10 000 $ pour le plaignant.

« Ça pose un problème d'accès à la justice. Si une personne n'est pas admissible à l'aide juridique, elle se retrouve avec le choix d'entreprendre un recours très coûteux, ou bien d'abandonner et de déménager. »

- Me Julien Delangie, avocat spécialisé en droit du logement

Grosse coop, gros problèmes

À la source du conflit entre le C.A. et les membres de la coop Tiohtiake figure la participation déficiente à la vie coopérative.

C'est précisément pour stimuler cette participation que la vice-présidente du C.A. démissionnaire a été nommée administratrice le printemps dernier.

« La moitié de la coop fait les tâches de l'autre moitié », selon cette dame, dont nous ne pouvons dévoiler l'identité puisque son emploi impose la confidentialité sur son lieu de résidence.

Pour éviter que d'autres situations connaissent une telle escalade, « il faut arrêter de faire des coops aussi grosses », implore-t-elle.

À 81 logements, Tiohtiake n'est en effet pas banale, quoique la tendance pointe vers la multiplication de coopératives aussi imposantes, voire plus.

Gilles Nadon, directeur général adjoint de la Fédération des coopératives d'habitation intermunicipale du Montréal métropolitain, reconnaît que la complexité de gestion d'une coop d'habitation est proportionnelle à sa taille.

À ses yeux, l'embauche d'un gestionnaire permanent devient tôt ou tard incontournable.

« Le vivre-ensemble est tout un défi, ne serait-ce qu'au sein d'une même famille, dit-il. Alors imaginez 80 personnes d'horizons différents... Ça peut marcher, mais ça n'arrivera pas tout seul. »

[UrbMtl]

Tout un cas le M. Dubé. Franchement...