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  1. Bonjour chers membres, Maxime Lachance, un bon ami à moi et promoteur du YOO Montréal, me demande depuis environ 1 mois de rencontrer les membres MTLURB. Il est un lecteur assidu du forum et aimerais partager avec vous le point de vue d'un promoteur sur le marché immobilier de Montréal. Il vous invite donc à un café-muffins-causerie le samedi 13 juin de 11h à midi au bureau de vente du YOO (ouvert juste pour nous). Max va discuter du marché montréalais et bien sûr répondre à vos questions sur le projet YOO. Donc préparez vos questions et on vous attends en grand nombre au bureau de vente au coin des rues Ottawa et Young dans Griffintown. SVP veuillez confirmer votre présence en répondant au fil. Membres confirmés: Malek ScarletCoral monctezuma Brightlightsbigcity Synosik Memphis22
  2. Montréal a trouvé preneur pour la partie sud de l'îlot de la Cité du commerce électronique, au centre-ville. L'acquéreur, l'homme d'origine syrienne Bachar Ghreiwati, paie comptant 12,25 millions à la Société d'habitation et de développement de Montréal (SHDM) au terme d'un appel d'offres public pour vendre les immeubles du 977, rue Lucien-L'Allier et du 1000, rue de la Montagne, au centre-ville. L'autre soumissionnaire était Broccolini, qui se proposait de racheter le tout pour 2,5 millions. La SHDM, antérieurement la Société de développement de Montréal, était la mandataire du gouvernement et de la Ville dans ce projet en 10 phases de la Cité du commerce électronique. Le bras immobilier de la Ville a acquis les terrains et devait les céder par emphytéose au promoteur. Finalement, seulement deux phases ont été réalisées. La Société détenait toujours deux immeubles qui n'ont pas été démolis puisque la phase 3 ne s'est jamais matérialisée. Avec le fruit de la vente, la SHDM remboursera un prêt rotatif contracté auprès de la Caisse centrale Desjardins dont le solde s'élève à 6,4 millions. L'acheteur était représenté par le courtier Groupe immobilier Premium. Au téléphone, son président Fouad El-Dick a affirmé que son client est actif sur la scène immobilière à Montréal depuis six ans déjà. Il soutient qu'il y possède plusieurs propriétés, sans indiquer lesquelles. M. Ghreiwati détient des immeubles à Los Angeles également. «Le ministère des Finances a procédé aux investigations nécessaires à l'égard de l'acheteur et accepte la transaction», lit-on dans les documents de la Ville. Selon une évaluation de la firme Poisson Prud'homme, réalisée en 2010, la valeur marchande de la propriété atteint près de 9,5 millions, tandis que l'évaluation municipale se chiffre à 6 millions. Les frais de décontamination sont évalués à 1 million. Dans l'acte de vente, l'acquéreur s'engage à déposer un plan de réhabilitation environnementale et un plan de démantèlement du bâtiment sur Lucien-L'Allier au ministère du Développement durable, dans des délais à convenir entre eux. La vente n'est assujettie à aucune condition de développement. Le zonage en vigueur permet les usages commercial, résidentiel ou immeubles de bureaux... http://affaires.lapresse.ca/economie/immobilier/201301/03/01-4607977-montreal-realise-deux-ventes-importantes-dans-la-cite-du-commerce-electronique.php?utm_categorieinterne=trafficdrivers&utm_contenuinterne=cyberpresse_BO4_la_2343_accueil_POS4
  3. Sans vouloir remettre de l'huile sur le feu, je trouve l'article intéressant et révélateur Publié le 07 juin 2013 à 06h19 | Mis à jour à 06h19 Francis Vailles, André Dubuc La Presse (Montréal) Jacques Villeneuve a récemment déclaré que l'impôt n'a rien à voir avec son départ du Québec. Pourtant, au fil des années, le coureur automobile n'a pas hésité à faire des détours par Monaco et Andorre, en passant par la Suisse, pour s'installer dans des lieux fiscalement accommodants. Même au Québec, qui n'est pourtant pas un paradis fiscal, la loi lui a offert des options intéressantes pour minimiser les impôts sur sa fortune, estimée à plusieurs dizaines de millions de dollars. Exemption sur la plus-value? Selon nos recherches, une disposition de la Loi de l'impôt permet à un contribuable, à certaines conditions, d'éviter l'impôt sur la plus-value de la plupart de ses placements s'il a été résidant moins de 60 mois durant les 10 dernières années. L'exonération s'applique sur l'essentiel des biens dont le contribuable était propriétaire à son arrivée et qu'il a conservés jusqu'au jour de son départ, explique André Lareau, professeur de fiscalité à l'Université Laval. Il n'est pas possible de connaître les dates d'arrivée et de départ qu'a déclarées Jacques Villeneuve au fisc. Toutefois, selon un document suisse obtenu par La Presse, Villeneuve a eu sa résidence principale dans la commune d'Ollon, dans les Alpes suisses, jusqu'au 30 juin 2007. Le document indique qu'il a alors déménagé dans un appartement terrasse du Vieux-Montréal. La règle de cinq ans pourrait donc avoir cessé de s'appliquer pour Jacques Villeneuve vers le 30 juin 2012. Selon nos informations, le pilote a mis en vente son chalet des Laurentides en février 2012 et sa maison de Westmount en 2012, également. Lui-même nous a confirmé avoir cessé d'être résidant en 2012, mais il n'a pas voulu préciser la date. Dès que l'échéance de 60 mois est franchie, le gain en capital de ce portefeuille devient pleinement imposable au Canada. Le moment où Jacques Villeneuve a cessé d'être résidant canadien pour devenir résidant d'Andorre est donc «très, très important», confirme Éric Labelle, fiscaliste chez Raymond Chabot Grant Thornton. S'il part officiellement avant le 60e mois, il ne paie pas d'impôt de départ sur le gain de ses avoirs. S'il part après, ses gains sur cinq ans deviennent pleinement imposés. Cette disposition concerne seulement l'impôt sur la plus-value de ses biens (gain en capital). Durant sa résidence au Canada, Villeneuve devait tout de même payer des impôts sur tous ses revenus mondiaux, même sur les intérêts et dividendes d'un portefeuille qui serait resté dans un paradis fiscal. Par contre, à l'avenir, il ne paiera pas d'impôt sur ses revenus et placements, puisqu'il n'y a pas de tels impôts dans la principauté d'Andorre, où Jacques Villeneuve est maintenant résidant. Un autre paradis fiscal Officiellement, Jacques Villeneuve a quitté la Suisse pour s'établir au Québec en 2007. Toutefois, le coureur automobile avait un pied-à-terre à Montréal dès 2003, a appris La Presse. L'ex-pilote de Formule 1 s'est alors acheté un penthouse par l'entremise d'une société des îles Vierges britanniques, paradis fiscal des Antilles. Cette société, baptisée Sapphire Blue Holdings, a comme adresse une boîte postale à Tortola, capitale des îles Vierges britanniques, où les entreprises ne paient pas d'impôts. Nulle part le nom de Jacques Villeneuve ne figure sur l'acte d'achat notarié de la transaction, en 2003, ni sur l'emprunt hypothécaire avec la Banque HSBC, en 2005. Sapphire était alors représentée par un avocat de Montréal. Une transaction subséquente précise cependant que Jacques Villeneuve est actionnaire à plus de 90% de Sapphire. Le condo a été acheté de sa soeur, Mélanie Villeneuve, en 2003. Sapphire l'a payé 400 000$, soit près de 300 000$ de moins que ce que Mélanie Villeneuve avait elle-même payé un an plus tôt. Les trois fiscalistes consultés par La Presse ne s'expliquent pas pourquoi une société des îles Vierges britanniques a été utilisée. Selon eux, Sapphire a probablement dû payer au Canada un impôt net de 25% sur le gain de 1,1 million réalisé à la vente du condo, en 2008, même si la société était incorporée dans un paradis fiscal. Résidence principale et secondaire Au Canada, Jacques Villeneuve a toujours deux propriétés connues situées à Westmount et à Harrington, dans les Laurentides. Le fisc permet au contribuable de choisir une propriété comme résidence principale, qui devient alors non imposable. La maison rénovée de Westmount, en vente à 7,5 millions de dollars, a été payée 3 millions, ce qui permet d'espérer un gain appréciable. La propriété de Harrington a été payée 1 million et elle est en vente à 5 millions. L'une des deux propriétés - idéalement celle qui procure le plus grand gain - sera non imposable, à titre de résidence principale. Quant à l'autre, elle pourrait également être exemptée d'impôts, selon l'historique fiscal de Villeneuve. En effet, selon les règles fiscales canadiennes, le pilote peut utiliser des pertes en capital réalisées au Canada ou ailleurs dans le monde durant son séjour ici pour réduire ou annuler le gain en capital qu'il réalisera à la vente de ses biens ici. «Il ne fait rien d'illégal. Au fond, il structure ses affaires pour payer le moins d'impôt possible, comme c'est le cas des autres coureurs automobiles», dit Éric Labelle. Son parcours fiscal Jacques Villeneuve a récemment déclaré que l'impôt n'a rien à voir avec son départ du Québec. La Presse a fait le tour de ses activités pour constater que les questions fiscales ont pourtant été bien présentes au fil de sa carrière. PRINCIPAUTÉ DE MONACO Ligne de départ Années de résidence: 1996-2002 0% Pas d'impôt sur le revenu des particuliers, ni sur les plus-values ni sur le capital. SUISSE, CANTON DE VAUD (OLLON) 1er virage Années de résidence: 2002-2007 Forfait fiscal Plutôt que de remplir un document dans lequel il déclare ses revenus et ses placements, le contribuable négocie une somme annuelle forfaitaire avec les autorités fiscales, calculée selon ses dépenses en Suisse. ÎLES VIERGES BRITANNIQUES Arrêt aux puits Année de création de la société d'investissement: 2003 0% Pas d'impôt sur le revenu des sociétés ni sur les gains en capital. «Dans les îles Vierges britanniques, c'est très facile de créer des sociétés-écrans. Ça coûte très peu cher, quelques centaines de dollars. Ça permet aux gens de faire des investissements et de détenir des comptes de façon anonyme, au moyen de prête-noms.» - Entretien téléphonique avec La Presse de Gabriel Zucman, chercheur à l'École d'économie de Paris et auteur de l'article «Missing Wealth of Nations», portant sur les paradis fiscaux. QUÉBEC La chicane Années de résidence: 2007-2012 49,97% Taux d'imposition marginal sur les revenus de 49,97%. Gain en capital imposé à 50%. Pleine exemption d'impôts sur la résidence principale. Exemption sur le gain en capital des avoirs étrangers pour les contribuables qui résident cinq ans ou moins. PRINCIPAUTÉ D'ANDORRE Ligne d'arrivée: Années de résidence: 2012 0% Aucun impôt direct ni sur les revenus de travail et de placements ni sur les successions pour les personnes physiques ayant leur résidence en Andorre.
  4. Nouveau projet Accès condo à Lachine - Mise en vente le 12 mars 2011 120 unités, réparties sur 6 étages 1cc à partir de 139 000 $ - 13 900 $ (crédit d'achat de 10%) = 125 100 $ taxes incluses 2cc à partir de 200 000 $ - 20 000 $ (crédit d'achat 10%) = 180 000 $ taxes incluses 3cc à partir de 227 900 $ - 22 790 $ (crédit d'achat 10%) = 205 110 $ taxes incluses [/img] http://www.shdm.org/acces_condos/fr/projet_fiche.php?projet_id=174
  5. Bonjour à vous! J'ai (encore) une question à vous poser. J'ai fait mes recherches, mais jamais une réponse m'a semblé très très claire. Je voudrais savoir, au Canada, si une province à le pouvoir juridique de légaliser la possession de cannabis pour usage personnel (non pour la revente) ou si le fédéral seulement peut décider des lois dans ce dossier. Pourquoi la "tolérance" judiciaire est beaucoup plus grande en CB alors que la loi fédérale interdit tout? Je sais par contre que la loi est difficilement applicable et qu'il revient surtout au tribunaux de décidé (cas par cas). Le Québec aurait-il le pouvoir de décriminaliser la possession et de contrôler la vente? Merci d'avance!
  6. Des experts s'interrogent sur l'avenir de la papetière au moment où elle s'apprête à dévoiler ses résultats du dernier trimestre 2008. La vente de ses actifs québécois pourrait être une solution à son manque de liquidités. Pour en lire plus...
  7. EXCLUSIF - Le Baron Sports du centre-ville fermera ses portes Écrit par Marie-Eve Fournier RueFrontenac.com Vendredi, 28 mai 2010 Le tout premier magasin Baron Sports, logé dans l’édifice historique Rodier rue Notre-Dame Ouest, fermera ses portes en novembre prochain. Rue Frontenac a appris que le bail ne sera pas renouvelé et que l’édifice est maintenant à vendre. Le commerce spécialisé dans la chasse et la pêche était ouvert depuis plus de 40 ans, peut-être même 50, selon le propriétaire du magasin et l’agent d’immeubles chargé de la vente, qui ne pouvaient être plus précis. «Nous avons ouvert un magasin Sail au Quartier Dix30 (à la fin de 2009) et cela a eu un impact sur les ventes du magasin Baron Sports au centre-ville», explique Dale Tschritter, vice-président opérations des magasins SAIL et Baron Sports. Rappelons que c’est au début de 2006 que le groupe d’investisseurs derrière Baron Sports a mis la main sur SAIL. Les cinq employés à temps plein et la quinzaine d’autres à temps partiel se feront tous offrir un travail dans un magasin Sail, promet le dirigeant. Le magasin du centre-ville est populaire auprès des travailleurs du quartier qui viennent y faire des achats sur leur heure de dîner. Il attire aussi une toute autre clientèle: les touristes français, particulièrement friands des véritables chemises à carreaux canadiennes et, plus récemment, des populaires manteaux Canada Goose, raconte une ex-employée. Des autobus de touristes font même des arrêts au magasin. La présence de Baron Sports dans Le Routard pendant des années aurait fortement contribué à la notoriété du commerce auprès des résidants de l’Hexagone. Un des rares édifices en triangle de la ville La vente de l’immeuble, qui appartient encore à la famille Baron – via une société d’investissement appelée Jumiel – a été confiée à l’agent Mitchell Ettinger, de La Capitale Alliance-Commercial. Le terrain est évalué à 144 700$ et le bâtiment à 675 100$. «On est en train de regarder pour fixer le prix de vente», a-t-il indiqué en précisant que l’inscription serait relancée après avoir été retirée en raison d’une offre qui n’a toutefois pas abouti. Selon M. Ettinger, le zonage permet autant une utilisation commerciale que résidentielle de l’immeuble. Son utilisation éventuelle demeure donc inconnue pour le moment. Nuls travaux majeurs ne seraient nécessaires. Chose certaine, l’édifice Rodier fait partie du patrimoine de Montréal. Construit en 1875 et possédant une ossature en fonte, il s’agit de l’un des rares immeubles triangulaires de la ville. À Toronto, on retrouve un édifice semblable, le Gooderham Building (1892), sur la rue Front. Ouverture de deux nouveaux magasins Par ailleurs, SAIL Baron s’apprête à ouvrir deux nouveaux magasins SAIL, l’un à Ottawa en décembre prochain et un autre sur l’île de Montréal «d’ici 18 ou 24 mois». La bannière SAIL ne compte encore aucun de point de vente sur l’île. Le Plateau et le quartier Rosemont seraient envisagés. «Nous sommes à la merci des développeurs», dit Dale Tschritter, tout en précisant que des négociations sont en cours concernant quelques emplacements possibles. Le concept SAIL (quatre magasins) requiert entre 65 000 et 70 000 pi2, tandis que celui de Baron Sport se déploie sur 10 000 pi2. La multiplication des SAIL et la fermeture de l’un des trois Baron Sports ne signifie pas que le nom Baron va être abandonné, assure Dale Tschritter. «Nous mettons l’accent sur SAIL, mais Baron est un bon nom, un bon concept pour les plus petits marchés.» http://ruefrontenac.com/affaires/23344/23344
  8. En bref - L'ancien Séminaire de philosophie est vendu Devoir Le Édition du samedi 01 et du dimanche 02 novembre 2008 Mots clés : vendu, Séminaire de philosophie, Québec (province) Les Prêtres de Saint-Sulpice (PSS) ont finalement trouvé preneur pour leur grand terrain du chemin de la Côte-des-Neiges près du centre-ville, à flanc de montagne, dans l'ouest de Montréal. Ce domaine en vente depuis mars a accueilli le Séminaire de philosophie jusqu'en 1970, puis le collège Marianopolis. Les acquéreurs, les promoteurs Tony Miceli et Carlo Bizzotto, ont l'intention d'y développer un projet immobilier «qui, non seulement respectera les lieux, mais aussi les recommandations émises dans les différentes études faites au cours des dernières années», selon le communiqué diffusé hier par les PSS. Les sulpiciens demandaient 45 millions de dollars pour leur domaine en partie boisé de 65 000 mètres carrés, mais ils n'ont pas révélé le prix obtenu. Selon les intentions dévoilées au printemps dernier, la vente du domaine devait permettre à la congrégation de faire face à ses obligations financières, y compris l'entretien de ses autres propriétés, pour encore un demi-siècle. http://www.ledevoir.com/2008/11/01/213666.html
  9. La vente de certaines activités clés de la banque américaine Lehman Brothers à sa concurrente britannique Barclays a été approuvée samedi par un juge des faillites de New York. Pour en lire plus...
  10. Le vendredi 1er août, GM Canada cessera de financer la location, un énorme marché au pays, et ne misera que sur la vente pour se maintenir en tête de l'industrie. Pour en lire plus...
  11. Ottawa annoncerait dans les prochains jours ce qu'il entend faire des milliards de dollars empochés dans la vente de nouvelles fréquences réservées à la téléphonie sans fil. Pour en lire plus...
  12. Cette somme représente une prime de 78,7% par rapport au prix moyen de vente des actions de la société ces 20 derniers jours. Pour en lire plus...
  13. L'entreprise torontoise annonce la vente de son groupe américain de produits de boulangerie et pâtisseries à Grupo Bimbo, une entreprise mexicaine. Pour en lire plus...
  14. Le Journal de Montréal 26/09/2007 La marque française Zilli, qui se targue de fabriquer les vêtements pour hommes les plus luxueux du monde, a choisi Montréal comme terre d’accueil pour sa première boutique en Amérique du Nord. Les vêtements vendus par Zilli sont tous fabriqués à la main à Lyon ou en Italie. Et les matières utilisées sont loin d’être banales: python, crocodile, autruche d’Afrique du Sud, zibeline de Russie, galuchat, guanaco, soie de Chine. Même le castor du Canada fait partie des matières prisées par l’entreprise familiale privée fondée en 1970. Tout ça a évidemment un prix. Choisis au hasard dans la boutique de la rue Sherbrooke Ouest, un veston de cuir affichait un prix de 8 575 $ ; des souliers, 1 595 $ ; un chandail avec appliques de cuir, 1 092 $ ; un jeans, 960 $ ; une chemise, 745 $. «Pour porter Zilli, il faut avoir du pouvoir!», a répété le président de l’entreprise, Alain Schimel, rencontré par Journal quelques heures avant l’ouverture officielle organisée hier en fin d’après-midi. Conscient que Montréal n’est pas Londres ou Rome, le dirigeant n’affiche néanmoins aucune crainte quant à la rentabilité de sa nouvelle boutique. «Il y a beaucoup d’étrangers à Montréal, 40% des clients seront des touristes. C’est-à-dire des hommes d’affaires de passage, des gens qui ont réussi.» Un pas vers les États-Unis En mettant le pied au Québec, Zilli entame son développement nord-américain. Les prochaines cibles seront New York, Beverly Hills et Las Vegas. La croissance se poursuit aussi dans les marchés chinois et indien. «Le focus est partout», résume M. Schimel. À l’heure actuelle, Zilli possède 25 boutiques dans les plus grandes villes de la planète et 15 autres, hors-taxes, dans autant d’aéroports. Les collections sont également offertes dans 160 points de vente dans une quarantaine de pays. 40% de croissance par année La planète s’enrichit, la demande pour le luxe s’accroît, et Zilli en profite abondamment. En 2006, son chiffre d’affaires a atteint 39 millions d’euros (55 M$ CA). «Nous affichons une croissance de 40% par année depuis environ 5 ans», a précisé le président. La vente de vêtements féminins (que des manteaux, pour l’instant) représente environ 5% du chiffre d’affaires. «Le développement de la marque à l’international accroît la demande d’une véritable collection pour femmes», lit-on dans le dossier de presse. √ Le symbole de Zilli, affiché sur les vêtements, est le lingot d’or.
  15. Un avis de préinscription par deux créanciers privés a été publié contre le 1040, Bleury de Developpements Bleury, Le Riopelle( Bertrand Blanchet). Ca sent la poursuite. Je ne sais pas si c'est relié à un montage de vente que M Blanchet aurait organisé il y a quelques 3 à 4 ++ mois alors qu'il aurait vendu des unités et ou groupe d'unités en prévente ( sur papier). Si c'est le cas, le nombre de ces avis pourraient s'avérer plus nombreuses. Source de la publication de l'avis; régistre foncier/17 mars/2008). Par contre pour le montage financier( ma source), c'est ce que les tams tams du centre-ville racontent( donc non vérifié); ce montage serait une série de vente sans énormément de comptant et les acheteurs greffaient une hypothèque sur leur maison personelle et ou autres actifs immobiliers.
  16. A la recherche d'un article sur le sujet, que j'avais lu il y a quelques jours, j'ai parcouru les differents sites de discussions car je croyais l'avoir lu sur mtlurb comme je ne l'ai pas retrouve la, j'ai poursuivi mes recherches et l'ai finalement trouve: c'etait dans l'edition du 11 juin du journal Le Devoir L'article venait de la Presse Canadienne, j'ai pense vous en faire partager le contenu pour ceux qui ne l'auraient pas deja lu. Alors que d'importants travaux sont sur le point de commencer au Ritz-Carlton de Montreal, la maison de ventes aux encheres legor-Hotel des encans annonce la mise en vente des "souvenirs" du celebre etablissement de la rue Sherbrooke Ouest. Le 25 et le 26 juin a 19h, legor-Hotel des encans mettra en vente des souvenirs, de l'art, des antiquites, le contenu et les elements decoratifs --tels que decrits au moment de la vente--des 229 chambres et suites de l'hotel, du Cafe de Paris, du restaurant Intercontinental et du bar Le Grand Prix entre autres. Les objets mis en vente pourront etre vus le 23 juin de 14h. a 20h. et les jours des ventes a partir de midi. L'encan; qui sera dirige par le commissaire-priseur legor de Saint-Hippolyte se deroulera dans le Salon Ovale du Ritz, jusqu'a l'epuisement des lots au nombre de plus de 500. Ce mois-ci doivent commencer les travaux de transformation de la "grande dame de la rue Sherbrooke" evalues a plus de 100 millions de dollars. Les proprietaires et gestionnaires de l'hotel veulent en faire le plus prestigieux etablissement hotelier de Montreal et du Canada. Au terme des travaux qui devraient durer une quinzaine de mois, l'hotel proposera 130 chambres et suites, 35 condos-residences, et 15 condos-suites. Depuis 2007, le Ritz-Carlton de Montreal inaugure en 1912, est la propriete d'un consortium forme du Groupe financier Mirelis, du Groupe Torriani et du Groupe Rolco. Sa gestion est assuree par Torriani Luxury Management Canada, une filiale de Monaco Luxury Hotels and Resorts. ---------------------------------------------------------------------- Je ne croyais pas que nous etions si pres du debut des travaux, les nostalgiques et ceux qui s'inquietent de l'avenir de l'etablissement trouveront peut-etre un peu de reconfort dans les promesses de grandeur des proprietaires (on pourrait s'imaginer qu'ils savent ce qu'ils font...? ) ou peut-etre trouveront-ils un objet d'inquietude supplementaire pour ce qui represente en fin de compte tout ce qui nous reste des hotels prestigieux du debut du siecle dernier.
  17. http://www.lapresse.ca/le-soleil/affaires/actualite-economique/201510/14/01-4909944-les-villes-perdent-des-millions-en-taxe-de-bienvenue.php?utm_categorieinterne=trafficdrivers&utm_contenuinterne=cyberpresse_les-plus-populaires-le-soleil_article_ECRAN1POS1 Publié le 15 octobre 2015 à 05h00 | Mis à jour à 05h00 Les villes perdent des millions en «taxe de Bienvenue» Le Château Frontenac, le complexe Samuel-Holland et l'hôtel Le Concorde sont parmi les édifices majeurs à Québec pour lesquels la Ville n'a pas touché un seul sou en droits de mutation à la suite d'une vente. Infographie, Le Soleil Ma Presse Simon Boivin Le Soleil (Québec) Alors que les villes du Québec crient famine, des millions de dollars en «taxe de Bienvenue» leur passent sous le nez parce que de gros immeubles disparaissent de leur radar fiscal. Toutes les villes sont dans le même bateau. L'Union des municipalités du Québec (UMQ) est au fait de la situation qui lui semble «de plus en plus répandue». Nick Maltais est courtier immobilier depuis 20 ans. Résident de l'un des 743 logements du complexe Samuel-Holland, à Québec, il s'est intéressé aux comptes de l'immeuble après une hausse de loyer. «Je m'aperçois qu'au Samuel-Holland, il n'y a pas de factures de taxe de mutation», indique M. Maltais au Soleil. «Et je sais pour y rester que ça fait trois fois qu'il est transigé sur une période de 10 ans.» Actuellement évaluée à près de 100 millions $, la vente d'un complexe du genre pourrait commander un droit de mutation de quelque 1,5 million $. La curiosité du courtier immobilier le pousse à vérifier le cas d'autres immeubles. «C'était la même chose», dit-il. Des immeubles qui valent plusieurs millions changent de propriétaire sans que les droits de mutation immobilière, la fameuse «taxe de Bienvenue», soient payés à la Ville. «J'en ai parlé à quelqu'un qui fait beaucoup de transactions immobilières, et il m'a dit : "C'est une technique que l'on utilise pour éviter les droits de mutation"», relate M. Maltais. La «technique» en question consiste à vendre non pas l'immeuble lui-même, mais les actions d'une compagnie qui le détient. Par exemple, une personne crée une société prête-nom dans laquelle son édifice est transféré. Lors de la vente, ce ne sont plus le bâtiment et le terrain eux-mêmes qui sont échangés, mais bien les actions de la société. Au Registre foncier du Québec, qui consigne les transactions immobilières, le nom du propriétaire de l'immeuble demeure inchangé. La même société est toujours la détentrice. Donc, pas de paiement de droits de mutation immobilière. Mais comme la société elle-même a changé de mains, dans les faits, l'immeuble aussi. Au moins deux autres techniques, plus complexes, permettent aussi de transformer une transaction immobilière en vente d'actions. Même si l'objectif premier n'est pas nécessairement d'éviter le paiement des droits de mutation, elles le permettent néanmoins. Avec le même effet pour les coffres municipaux. L'UMQ n'a pas d'évaluation des pertes que cela peut représenter pour ses membres. «Nous suivons la situation de près», assure son porte-parole, Patrick Lemieux. L'exemple du Concorde À Québec, M. Maltais note quelques exemples. Outre le complexe Samuel-Holland, le cas récent de la vente de l'hôtel Le Concorde est aussi éloquent. Après l'avoir acquis pour 11,5 millions $ et avoir payé ses droits de mutation de 361 917 $, le propriétaire des Résidences Soleil, Eddy Savoie, l'a transféré dans une société à numéro. Ainsi, deux semaines plus tard, après une controverse avec le maire de Québec, lorsque Le Concorde a été revendu, le nouvel acheteur a acquis les actions et n'a pas eu à payer de droits de mutation. Plusieurs autres immeubles importants à Québec, souvent de propriété ontarienne, sont structurés de la même façon, note M. Maltais. Même la vente en 2007 du mythique Château Frontenac au coût de 155 millions $ à la branche immobilière de la Caisse de dépôt et placement, Ivanhoé Cambridge, n'a pas permis à la Ville de Québec de toucher un seul sou en droits de mutation. Me Laurent Roy, associé chez Gowlings, cabinet spécialisé en droit des affaires, est un expert en droit immobilier. Il n'a aucun doute quant à la légalité de la pratique. Il existe plusieurs raisons légitimes de structurer une acquisition de la sorte, indique-t-il : planification fiscale, planification successorale, gel d'actifs, sortir une propriété du bilan financier d'une entité. Le spécialiste n'a pas l'impression qu'en général, le but est de faire de l'évitement. Mais il convient que «ça peut être intéressant de mettre en place une structure comme celle-là pour, éventuellement, si on rencontre les critères de la loi, qu'un acheteur soit intéressé à acquérir les actions plutôt que la propriété pour éviter un droit de mutation». «Je ne dis pas si c'était illégal, ajoute-t-il. Mais la loi est la loi.» Si la vente des actions se fait moins de deux ans après le «roulement» de l'immeuble dans une société, Revenu Québec peut exiger un «droit supplétif», souligne Me Roy. Ce montant représente 125 % de la «taxe de Bienvenue» qui aurait dû être payée. Passé ce délai, «Revenu Québec ne fera rien», analyse-t-il. Les actions de l'immeuble pourront donc être échangées à répétition, sans droit de mutation exigible. La Ville devra dire adieu à ce revenu. «Profondément injuste», déplore Labeaume Même si la chose est légale, il est «profondément injuste» que de grosses entreprises parviennent à échapper à la «taxe de Bienvenue», estime le maire de Québec, Régis Labeaume. «C'est une situation dont nous sommes conscients», a indiqué au Soleil l'attaché de presse du maire, Paul-Christian Nolin. «On le sait. Il y a des millions qui nous échappent. Et on ne peut rien faire dans l'état actuel de la législation. C'est une loi provinciale.» La complexité de la Loi sur les droits de mutation, avec les exemptions qui y sont prévues et les références à la Loi sur les impôts, n'a rien pour faciliter la tâche aux percepteurs municipaux. «C'est légal» «C'est profondément injuste pour les contribuables, continue M. Nolin. C'est ça qu'on trouve le pire. Les petits propriétaires qui achètent leur maison, eux autres sont obligés. Et les plus gros, ils y échappent comme si de rien n'était. [...] Ce sont de gros montants qui passent sous le nez de la Ville. Ils peuvent utiliser ce moyen pour éviter de payer. C'est légal.» Il est difficile d'évaluer les pertes pour la Ville de Québec. Elles dépendent du nombre d'immeubles transigés sur son territoire d'une année à l'autre. Si la pratique déplaît au maire Labeaume, il ne l'a pourtant pas décriée sur la place publique. Toutefois, nous dit son attaché, le dossier a été abordé en privé avec les autorités gouvernementales. Il ajoute que le maire a préféré se faire discret sur la procédure pour ne pas donner à d'autres l'idée d'agir de la sorte. Le ministère des Affaires municipales, responsable de la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières, affirme que des travaux sont en cours avec le ministère des Finances, Revenu Québec, ainsi que les villes de Québec et de Montréal. «Ces travaux visent notamment à déterminer les moyens, législatifs ou autres, pour diminuer les situations permettant de se soustraire au paiement des droits de mutation», a indiqué par courriel la porte-parole Audrey Garon. Revenu Québec a la responsabilité d'imposer un droit supplétif lorsqu'un bâtiment a été transféré par l'intermédiaire des actions sans paiement de la «taxe de Bienvenue». Le montant exigé aux fautifs équivaut à 125 % du droit de mutation. «Revenu Québec détient certaines informations permettant de détecter des cas où le droit supplétif pourrait s'appliquer et réalise des interventions à ce sujet», explique la porte-parole Geneviève Laurier. La ville concernée doit être compensée par les quatre cinquièmes de la somme perçue. Vérification faite, depuis 2002, la Ville de Québec a reçu très précisément 0 $ relativement à «l'application du droit supplétif prévu dans la Loi sur les impôts», affirme le porte-parole municipal David O'Brien.
  18. Au niveau des impôts, quelle est la difference entre la vente d'un immeuble qui est considérée comme un gain en capitale ou comme un profit d'entreprise?
  19. Toute personne qui a acheté Vente Privée !!!!! Je comprends qu'ils sont les meilleurs tarifs disponibles Meilleures marques disponibles, mais pas inscrire sur la page UEDO ni trouver un vente privee telephone de communiquer
  20. Description Le Quartier M est un nouveau projet de 28 condos dans Mercier Hochelaga-Maisonneuve de 1, 2 ou 3 chambres allant de 689 à 1147 pi2. Le développement vous propose des unités familiales, le stationnement intérieur ou extérieur et une cour intérieure avec de grands espaces verts. Le Quartier M est situé près du Marché Maisonneuve, de la Promenade Ontario et du métro Pie-IX. Vous profiterez d'une vie de quartier grâce aux nombreux parcs et services accessibles à pied. Les condos sont en vente à partir de 156 400$ et presque toutes les unités sont admissibles à des subventions de la ville de Montréal (4500 à 10 000$). Les familles sont également admissibles au remboursement intégral de la taxe de bienvenue. Livraison à partir de Juillet 2014. Plus d'information à la page: http://www.mondev.ca
  21. nouvelle phase mise en vente dans le quartier angrignon a Lasalle. Il y a une photo du projet sur la première page du site internet http://www.opuscondos.com/
  22. Je me permet de mettre ce projet ici meme si je n'ai aucun rendu et que je ne connais pas le nombre d'étages mais étant donné que c'est Mondev et que nous sommes dans le Sud-Ouest alors je suis presque certain qu'il n'y aura pas plus de 5 étages. De plus, il y a peu d'information quant à l'emplacement exacte car le bureau de vente se trouve sur St-Augustin dans le quartier Pointe St-Charles alors que le lien google map du constructeur pointe vers la rue Notre-Dame coin Charlevoix dans la Petite-Bourgogne mais peut importe la location ce projet se trouvera dans ce qui est bon d'appeller... le quartier du ''Canal Lachine/Marché Atwater''. http://www.mondev.ca/nouveau-en-reservation-vip-le-charlevoix-55-condos-au-sud-ouest-pres-du-marche-atwater-et-le-canal-lachine-_fr.html?ProjetID=105
  23. Le Wiseman 7215 rue Wiseman situé juste au coin de la rue Jean-Talon, dans le quartier Parc Extension, ce secteur multi-ethnique ouvert sur le monde reflète bien notre belle ville de Montréal. À distance de marche du métro l’Acadie, à dix minutes du marché Jean-Talon, sans compter que le quartier est stratégiquement placé pour rejoindre les grands réseaux routiers, aussi bien que le centre ville. Parc Extension, est une valeur sûre. 7215 Wiseman, en vente, livraison décembre 2010 (phase 1) 7219 Wiseman, en vente, livraison printemps 2011 (phase 2) http://immeublesbcg.com/wiseman.php
  24. Un petit projet à l'entrée ouest de la Promenade Fleury (d'où le nom!). Coin Saint-Hubert et Fleury. Je n'étais pas certain si ce projet est considéré comme étant de 2 ou 3 étages... Selon le site web, il s'agit de 18 condos de 2 ou 1 chambres (801 à 1515 p.c.) Il y a des penthouses sur deux étages avec plafond-cathédrale et terrasse sur le toit. La construction n'est pas commencée, il y a un bureau de vente sur le site (anciennement une station service, si je me souviens bien).
  25. À quelques mètres de là, ils ont commencé à creuser sur le terrain de l'ancienne station-service. Quand je suis passé ce matin, ils enlevaient une immense citerne qui devait faire office de réservoir! Le terrain sera-t-il bientôt pour la vente? On est en droit de le penser!