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Hôtel Monville - 20 étages (2017)


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Cette histoire de mur mitoyen me semble un peu absurde et le règlement quelque peu intrusif. Pourquoi un propriétaire ne pourrait pas profiter et faire profiter à ses occupants d'un pan de mur avant un potentiel développement? Boucher des fenêtre ne relève pas du tour de force, c'est une action plutôt banale et accessible.

Dans ce cas précis, le bâtiment voisin vient tout juste d'être rehaussé, on devine bien qu'il ne le sera pas ce sitôt et que l'on aura droit à ce mur pour bien longtemps, un fait qui n'avantage personne.

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il y a 35 minutes, Kodun a dit :

Cette histoire de mur mitoyen me semble un peu absurde et le règlement quelque peu intrusif. Pourquoi un propriétaire ne pourrait pas profiter et faire profiter à ses occupants d'un pan de mur avant un potentiel développement? Boucher des fenêtre ne relève pas du tour de force, c'est une action plutôt banale et accessible.

Dans ce cas précis, le bâtiment voisin vient tout juste d'être rehaussé, on devine bien qu'il ne le sera pas ce sitôt et que l'on aura droit à ce mur pour bien longtemps, un fait qui n'avantage personne.

Retirer des fenêtres revient à condamner un édifice dans bien des cas. À moins d'avoir des logements illégaux, dangereux, et très glauques. Même si on parle d'un mur qui serait aveugle autrement, j'imagine pas le trouble de demander à un ou des proprios de perdre un certain droit acquis après des décennies.

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Il y a 3 heures, vincethewipet a dit :

Retirer des fenêtres revient à condamner un édifice dans bien des cas. À moins d'avoir des logements illégaux, dangereux, et très glauques. Même si on parle d'un mur qui serait aveugle autrement, j'imagine pas le trouble de demander à un ou des proprios de perdre un certain droit acquis après des décennies.

Évidement, ce serait une autorisation conditionnelle temporaire et la construction doit en tenir compte. Le droit ne serait pas acquit, ce serait un privilège révocable jusqu'au jour de la construction d'un immeuble obstruant les ouvertures.

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Il y a 10 heures, Kodun a dit :

Évidement, ce serait une autorisation conditionnelle temporaire et la construction doit en tenir compte. Le droit ne serait pas acquit, ce serait un privilège révocable jusqu'au jour de la construction d'un immeuble obstruant les ouvertures.

Désolé mais la loi est ainsi faite pour convenir à tous les types de droit de vue. Quant au voisin qui consentirait un accommodement au profit de l'autre. Il rendrait automatiquement la vente de sa propriété plus difficile, puisque les acheteurs potentiels chercheront toujours à éviter toute contrainte qui limite l'usage de leur lot ou les obligerait vis à vis d'autrui. D'ailleurs personne n'a d'argent ni de temps à dépenser dans ce genre de négoce, qui doit obligatoirement être notarié deux fois, l'une pour consentir et l'autre pour récuser.

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C'est possible d'acheter les droits aériens du voisin.

Le promoteur de l'hotel ne la pas fait (ou aurait-il mis ses escaliers et ses ascenseurs de toute façon?). Pas besoin de changer le Code du bâtiment juste pour ça.

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il y a 47 minutes, UrbMtl a dit :

C'est possible d'acheter les droits aériens du voisin.

Le promoteur de l'hotel ne la pas fait (ou aurait-il mis ses escaliers et ses ascenseurs de toute façon?). Pas besoin de changer le Code du bâtiment juste pour ça.

On peut effectivement acheter les droits aériens pour contourner le problème, mais là on ne parle plus de la même situation.

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