ville-marie Course de Formule E à Montréal

[UrbMtl]

Le traffic de transit interdit sur le Mont Royal, un vrai scandal. Le détournement des règles pour l'octroi d'un contrat sans appel d'offre à un groupe en particulier et faire assumer les risques financiers à la Ville? Bof. ?

 

ÉDITORIAL FRANÇOIS CARDINAL

LE MAIRE QUI SE PRENAIT POUR UN PROMOTEUR

Déjà choquant, le projet de la Formule E est devenu accablant, hier.

Mais avouons-le, rien de bien étonnant.

N’est-ce pas d’ailleurs ce que les Montréalais ont sanctionné, le 5 novembre dernier ? Ce côté autoritaire du maire Denis Coderre, qui bousculait au besoin et croyait n’avoir de comptes à rendre à personne.

Or voilà, précisément, ce qui a mené au fiasco financier de la course de FE de 2017, à sa précipitation, à son manque de transparence et surtout, au contournement des règles d’attribution de contrats, comme vient de le démontrer, preuves à l’appui, le Bureau de l’inspecteur général*.

Soyons honnêtes, l’idée d’attirer la Formule E à Montréal n’était pas vilaine en soi, loin de là. Denis Coderre avait commencé à s’intéresser à la FE quelques semaines après son élection en 2013 en raison du virage électrique qu’il voulait imposer à la ville, mais surtout, de l’incertitude entourant la Formule 1.

Le maire a donc décidé d’aller à Miami, à visière levée. Il a rencontré des représentants de Formula E Operations Limited (FEO). Puis à son retour, il a appuyé sur l’accélérateur pour que le projet voie le jour… en imposant SON promoteur, evenko.

Un avocat a beau avoir recommandé à l’administration municipale de lancer un appel d’offres pour choisir le meilleur promoteur, elle a ignoré le conseil.

Pire, le maire est intervenu personnellement auprès des autorités de la FE pour qu’elles cessent de discuter avec d’autres promoteurs intéressés avec qui elles avaient déjà entamé des pourparlers !

Tout devait alors passer par son cabinet. Point à la ligne.

Le problème, c’est que Montréal s’est alors retrouvé avec un seul promoteur… qui a finalement choisi de ne pas être promoteur ! Lorsqu’evenko a réalisé que peu importe le scénario, la FE serait largement déficitaire, il a en effet décidé de retirer ses billes. En fait, il a pris un rôle secondaire en agissant à titre de simple fournisseur de services pour le promoteur.

C’est là que l’idée de créer un organisme à but non lucratif (OBNL) a germé. C’est habituellement les OBNL qui pressentent les villes, mais il est vrai que les villes mettent parfois sur pied des OBNL. À condition bien sûr d’ériger un mur de Chine avec l’organisme pour qu’il ait les coudées franches pour administrer ses affaires et choisir ses fournisseurs de services.

Tout le problème du montage du maire Coderre est là : il a mis sur pied un simulacre d’OBNL qui n’était rien de plus qu’une coquille vide qui lui permettait de tout contrôler à sa guise en raison du repli stratégique d’evenko.

C’est alors que la Ville, grâce au contournement des règles, s’est finalement retrouvée à tout négocier, à gérer le volet financier de l’événement, et donc, à prendre TOUS les risques financiers d’une aventure qu’elle savait déficitaire !

Imaginez ! Quand les subventions des gouvernements ont tardé à entrer, ce n’est ni evenko ni l’OBNL qui a casqué. C’est la Ville, qui a dû se porter caution d’une marge de crédit de 10 millions.

Pourquoi ? Parce que le véritable promoteur de la FE, c’était en fait le maire Coderre. L’OBNL créé n’était qu’« une extension de la Ville de Montréal », selon l’inspecteur général. C’était « un véhicule » permettant au cabinet du maire de faire ce qu’il voulait comme il le voulait en se soustrayant à ses obligations légales… mais pas financières.

Ce que Denis Coderre savait pertinemment puisque son cabinet a été prévenu « ad nauseam, à chaque occasion possible », selon l’avocat-conseil au dossier. Des mises en garde claires ont aussi été formulées à de nombreuses reprises par le contentieux de la Ville.

Mais pour Denis Coderre, manifestement, la fin était si noble qu’elle justifiait tous les moyens, même les plus douteux. Une interprétation rejetée catégoriquement par l’inspecteur général… et par les électeurs montréalais.

***

Ce qu’a écrit l’inspecteur général sur…

Les avertissements

L’avocat (a) formulé au bureau du maire la mise en garde relative au fait que l’OBNL ne pouvait pas être utilisé comme courroie de transmission. Il mentionne l’avoir répété « ad nauseam, à chaque occasion possible », à un point tel que la conseillère lui répondait à chaque fois : « on en est conscient ».

Les alternatives

Une entreprise privée aurait pu, à l’aide de la création d’un OBNL, bénéficier de subventions de la Ville et des gouvernements. Suivant ce modèle, le risque financier aurait été assumé totalement par l’entreprise et non par la Ville de Montréal.

La conclusion

Un observateur averti peut raisonnablement croire que Montréal c’est électrique a été utilisé comme véhicule permettant au cabinet du maire d’octroyer directement, un contrat à Evenko et de se soustraire à son obligation de procéder par voie d’appel d’offres public.

 

[vincethewipet]

il y a 56 minutes, fmfranck a dit :

Attention, la magouille sous-entend une plus value qui nous est personnellement favorable : 

Or, Coderre a poussé trop loin une ambition qui semblait trop grande pour Montréal, mais l'événement ne lui était pas personnellement profitable personnellement. Même si je ne cautionne pas ses agissements, je ne blâme absolument pas les motifs qui lui ont poussé à agir. 

Si on compare à un acte criminel, il y a l'actus reus (l'acte) et la mens rea (l'intention), mais le motif, lui, était louable. C'est un peu comme les cas classiques de l'homicide pour venger un acte immoral (pédophilie ou autre). Le tribunal doit tout de même condamner l'accusé puisque l'acte a été commis (d'ailleurs les accusés plaident souvent coupable dans ces cas), mais la peine est atténuée en fonction des circonstances. 

En l'espèce, on sent qu'il y a des éléments probants qui tendent à faire croire que l'ex maire a usé de stratagèmes non permis pour arriver à ses fins. Mais celle-ci n'étaient pas fait dans le but de détourner des fonds publics dans son intérêt, mais bien dans l'intérêt du bien commun. En effet, il y a plus d'une interprétation de l'intérêt collectif, et quand un gouvernement est élu, il est légitime qu'il agisse selon son interprétation de celui-ci. Dans le cas de Coderre, l'intérêt collectif = le rayonnement de Montréal. 

Mais bon, c'est plus facile de faire l'amalgame : non respect des protocoles établis = libéral = magouilleur = utilisation du pouvoir dans son intérêt personnel.

Je n'ai jamais écrit cette ligne de pensée, ou supposé que ses affiliations politiques le rendait coupable. Si on veut débattre sur mon raisonnement, qu'on cite mes interventions.

Le mot "magouille" est un mot très simple. Ce sont des actions douteuses et malhonnête. Le mot n'a aucunement besoin de motifs égoïstes précis pour être utilisé. Je suis d'accord que c'est un mot laid, mais les actions de l'ex-maire son laides. Le rapport du BIG, si on accepte sa conclusion, pointe directement vers des actions douteuses et malhonnêtes. Un élu devrait agir dans le respect des lois et la transparence du public. Est-ce Denis Coderre pensait que ses actions augmentaient les chances de succès de l'événement? C'est une suite assez impressionnante de mauvaises décisions. Cacher un déficit qui était connu avant même l'organisation de l'événement. Écarter tous les autres promoteurs intéressés par l'événement pour favoriser Evenko directement auprès de la FE. Écarter un appel d'offre pour un contrat si important. Ignorer toutes les recommendations légales de la ville. Créer l'OBNL pour faire courir le risque financier à la population, sans informer celle-ci des raisons réelles de sa création. Et on ne rentre même pas dans l'organisation déficiente de l'événement, qui a carrément été une nuisance pour le commerce . Pourquoi est-ce qu'il a agit de la sorte? De bon cœur, mais par incompétence, ou par manque de jugement? Je crois que tout le monde qui se présente à la mairie à de bonnes intentions. Tout le monde souhaite diriger la ville vers un mieux. C'est par leurs actions qu'on va les juger. Denis Coderre s'est autodétruit dans ce dossier, et a emporté la FE avec lui.

D'ailleurs, autant les motifs du maire étaient peut-être complètement honorables, autant il est possible qu'il y avait une proximité malsaine entre Evenko et Denis Coderre… On ne sait pas vraiment.

Je trouve réellement dommage que l'événement ne puisse pas avoir sa chance dans des conditions idéales, et que la Formule E à Montréal a été empoisonné par le maire. Ça aurait pu être une expérience intéressante. Peut-être dans plusieurs années, quand les gens auront mis assez de distance entre la FE et le scandale qu'a créé Coderre, qui sait.

Ce qui est aussi déplorable c'est de continuer de voir Denis Coderre cacher ses erreurs sous la noble cause de l'électrification des transports. Je pourrais comprendre qu'on souhaite lui pardonner, c'est un politicien qui a beaucoup de bon, mais il n'y a rien à pardonner s'il refuse de voir ses erreurs et tente encore d'utiliser cette excuse bidon et insultante.

En tout cas, je ne pense pas qu'il va se représenter en politique au municipal. Il va se faire mettre le rapport du BIG sous le nez à toutes les occasions. Il n'y a pas une équipe qui va vouloir se construire autour de ça. C'est probablement la fin de ce dossier, pour le moment.

[fmfranck]

Citation

Le traffic de transit interdit sur le Mont Royal, un vrai scandal. Le détournement des règles pour l'octroi d'un contrat sans appel d'offre à un groupe en particulier et faire assumer les risques financiers à la Ville? Bof. ?

 

Je n'ai jamais parlé de scandale pour la fermeture du transit sur Camilien-Houde, je n'ai qu'affirmé deux choses : 
- Que si on a l'intention d'y aller d'une telle mesure (celle-ci a été présentée dans les premiers MOIS de l'administration Plante), qu'on la présente dans sa plateforme électorale!

- Et surtout : qu'on nous démontre des données empiriques sur les conclusions que l'on présentent pour justifier cette mesure. 

C'est tout. 

Et l'argument de la fausse équivalence. Je te dirais qu'on vient de collectivement se procurer un pipeline qui va transporter le pétrole le plus sale au monde à travers un habitat naturel irremplaçable pour 4,500,000,000$ , et que toi tu choisis de donner ton énergie sur un projet de 3 ans qui a avorté parce qu'il avait été trop ambitieux pour Montréal et qu'on avait contourné les règles pour le monter financièrement. 

Une perte de quelques millions de dollars pour faire avancer l'énergie renouvelable et mettre Montréal sur la map.

vs
Une perte de 4,5 milliards de dollars pour plaire à l'industrie du sable bitumineux. 

Le voilà ton choix cornélien. Prends bien le temps d'y penser. 

Modifié 29 mai 2018 par fmfranck

[Ousb]

il y a 7 minutes, mark_ac a dit :

We all seem to be a naive crew here. Where politicians from across the globe are saints and they never violate rules for the benefit of the greater good.

Right next to all the statues of the saints in the Vatican square, are the politicians you hold so dearly for their "virtue" of ethical behavior. 

Getting ready for all the down votes!!

I have to agree with you on that one. This was certainely not a smart move from Denis Coderre and he most likely killed his political career with the FE but this is being over hyped.

[UrbMtl]

Extraits du rapport du BIG, pas d'un article sensationnaliste. Ce n'est pas la première fois que Coderre doit se défendre sur ses liens avec le Groupe CH.

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L'Inspecteur général conclut que l’OBNL « Montréal, c’est électrique » a été utilisé afin de contourner les règles d’octroi de contrats prévu par la loi. Le cabinet du maire de Montréala ignoré les avertissements et les recommandations du S.A.J. et MCE n’était finalementqu'une courroie de transmission entre la Ville de Montréal et Evenko.

Le maire de Montréal se défend d’avoir choisi et imposé Evenko pour être le promoteurde la course et affirme que c’est FEO qui a eu un rôle prédominant à cet égard. Toutefois,il appert qu’Evenko a été le seul promoteur présenté aux dirigeants de FEO.

L’inspecteur général noteégalement que le maire avait demandé aux dirigeants de FEO d’arrêter leurs pourparlersavec un autre promoteur intéressé et exigé que toutes les communications soientcentralisées à son cabinet. De nombreux témoins ont enfin confirmé que dès 2015,Evenko était perçu comme étant le promoteur que le cabinet du maire désirait avoir pourla course de FE de Montréal.

Il ressort ainsi des faits recueillis lors de l’enquête une réelle volonté du maire de Montréalet de son cabinet de confier à Evenko l’organisation et la promotion de la course de FE àMontréal, même si, pour ce faire, il fallait qu’une autre entité assume les risques financiers résultant de l’événement.

Dans les faits, la relation entre MCE et le cabinet du maire est à ce point intime qu’ellepermet de douter de la réelle raison pour laquelle l’OBNL a été créé. La mission officielle de MCE, soit promouvoir l’électrification des transports, a été donné à MCE pour justifiersa création par le cabinet du maire de Montréal. La création de MCE dans un délai si courtavant la tenue de l’événement, ne lui laissait aucune autre option que de confier de gré àgré le contrat à Evenko pour organiser ledit événement. Ce qui permet au maired’atteindre son objectif, soit qu’Evenko organise sa course.

Subsidiairement, mais là n’est pas son constat principal, l’inspecteur général note que lefait que le cabinet du maire ait continué à exercer un contrôle important sur MCE tout aulong du projet a fragilisé la légalité des subventions qui ont été accordées par la Ville deMontréal en raison du fait que l’organisateur de l’événement était un OBNL. Or, ce pointavait fait l’objet de mises en garde répétées de la part du Service des affaires juridiquesde la Ville de Montréal.

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EDIT : extrait d'un article de La Presse de l'année dernière concernant le dossier du Parc Jean Drapeau :

«  L’administration Coderre a considérablement modifié le plan de modernisation de l’île Sainte-Hélène pour le 375e anniversaire de Montréal, un plan déjà voté par la Ville de Montréal et approuvé par le gouvernement du Québec. Elle a choisi d’investir 10 millions pour agrandir le parterre de 45 000 à 65 000 places sur l’île Sainte-Hélène. Elle a aussi accordé 18 millions pour des équipements technologiques conformes aux souhaits du Groupe CH, selon nos informations.

Les nouveaux équipements feront économiser environ 500 000 $ par an au Groupe CH, qui devait auparavant louer ces équipements. Au total, il s’agit d’investissements publics de 28 millions financés par Montréal et Québec.

La proximité entre Jacques Aubé, vice-président exécutif d'evenko, et le maire Coderre est manifeste aux yeux de certains intervenants dans le dossier. Quand la SPJD hésite ou pose des questions sur certains points, M. Aubé appelle parfois directement le maire Coderre sur son téléphone portable pour régler le point en question.

«Le promoteur qui parle au maire comme ça, c'est assez troublant. Il y a une trop grande proximité entre un promoteur privé à but lucratif et les élus qui doivent prendre des décisions avec des fonds publics.»

 «Les équipements répondent aux besoins d'un seul producteur, evenko. Les autres producteurs s'en serviront peut-être à 25%, mais c'est au-delà de leurs besoins», dit une première source directement impliquée dans le dossier. «De par sa taille, evenko est le seul promoteur à avoir besoin de ces installations», dit une deuxième source directement impliquée dans le dossier»

[Rocco]

Coderre voulait 'son' Expo67, à la Jean Drapeau.. Son bébé, son grand projet.. Il a eu son chant du cygne... Les Montréalais ne sont plus capables de digérer les grands projets depuis les Olympiques. Un état de traumastisme perpétuel qui va durer encore longtemps. Gérez les trottoirs et les arbres, faites des fosses de fleurs aux intersections, déneigez comme du monde et gardez les rues propres, vous allez faire du milage.

[Normand Hamel]

Il y a 10 heures, UrbMtl a dit :

Le traffic de transit interdit sur le Mont Royal, un vrai scandal. Le détournement des règles pour l'octroi d'un contrat sans appel d'offre à un groupe en particulier et faire assumer les risques financiers à la Ville? Bof. ?

Bien dit et sur un ton particulièrement sarcastique.

La différence vient du fait que les gens seront directement affectés par cette mesure alors qu'ils ne se sentent pas vraiment concernés pas ce désastre. Et, comme le souligne François Cardinal, ils ont déjà sanctionné l'auteur de cette bévue.

Le gouvernement Couillard fait face à la même sensibilité citoyenne. L'automne venu ils se feront montré la porte non pas pour certains actes de corruption, en grande partie attribuables à leurs prédécesseurs, mais surtout parce que les gens ont ressenti directement les mesures d'austérité. Pardon, la rigueur budgétaire.

On a beau leur expliquer que le Québec ne s'est jamais si bien porté, que les finances publiques sont équilibrées, que le taux de chômage est historiquement bas, que l'économie roule à fond, ils ne veulent rien entendre: le gouvernement actuel doit payer pour ce qu'il nous a fait endurer! Et ce, même si c'était pour le bien collectif.

[MtlMan]

Il y a 20 heures, fmfranck a dit :

Attention, la magouille sous-entend une plus value qui nous est personnellement favorable : 

 

Or, Coderre a poussé trop loin une ambition qui semblait trop grande pour Montréal, mais l'événement ne lui était pas personnellement profitable personnellement. Même si je ne cautionne pas ses agissements, je ne blâme absolument pas les motifs qui lui ont poussé à agir. 


 

Attention, la magouille c'est l'acte. Ce n'est pas moins de la magouille si "les intentions" sont "nobles". Ça revient à "la fin justifie les moyens", ce qui mène à toutes sortes de dérives.

Personne ne remet en doute l'intention de faire rayonner Mtl, et je partage cette intention.

Mais la faute de Coderre est d'autant plus grave qu'elle a

- discrédité ses propres velléités de transparence

- démontré un manque de jugement sérieux

- scrapé pour très longtemps la possibilité de voir de la Formule E à Mtl

- en fin de compte, fait reculer un peu Mtl à cause de cet échec.

 

Autrement dit, Denis a scoré dans son propre but en voulant tellement faire à sa tête, sans faire preuve de patience et de tact. Un gars qui score dans son but, on le benche. C'est ce qui est arrivé. Mais pire, dans ce cas, et pour un avenir de Mtl sans magouillage et corruption, on doit carrément le sortir du jeu. On ne veut plus de cette politique du 20e siècle. C'est pourquoi il n'y a pas de surcouverture du sujet par RC à mon avis. On veut tourner une page sale et sombre de notre histoire. Il faut donc marquer le coup pour passer véritablement à autre chose.

De plus, Denis avait p-e des chances de revenir. Là, c'est fini. Dans 3 ans, si des gens veulent sortir Plante, ils trouveront un autre candidat de qualité. Et il n'en manquera probablement pas. Alors pourquoi choisir un gars avec une telle tache à son dossier?

[fmfranck]

Pour revenir sur mes propos: j'ai effectivement admis que faute il y a, et celle-ci n'élimine pas une "sentence" de culpabilité dans l'esprit du public. Mais dans la détermination de la peine, il y a des facteurs atténuants, et je crois que l'intention est un tel facteur en l’occurrence. Est-ce que ça justifie sa manière de faire? Non, absolument pas.

[MtlMan]

il y a une heure, fmfranck a dit :

Pour revenir sur mes propos: j'ai effectivement admis que faute il y a, et celle-ci n'élimine pas une "sentence" de culpabilité dans l'esprit du public. Mais dans la détermination de la peine, il y a des facteurs atténuants, et je crois que l'intention est un tel facteur en l’occurrence. Est-ce que ça justifie sa manière de faire? Non, absolument pas.

Je comprends ton point. Tu as raison sur le fond. Mais je pense que, peu importe si l'on pense que Denis devrait recevoir plus ou moins de clémence, son avenir politique municipal, encore possible il y a qq semaines, est maintenant mort et enterré. Ça ne veut pas dire qu'il ne s'essaiera pas, mais je ne pense pas un seul instant qu'il pourrait être un candidat anti-Plante rassembleur. Mon feeling etk, le temps me dira peut-être que j'ai tort!?